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Termes et conditions de la boutique en ligne de pièces détachées MSI

Bienvenue sur la boutique en ligne de pièces détachées MSI (https://eu-spareparts.msi.com/). La boutique en ligne de pièce détachées MSI et ce site sont gérés par Micro-Star Int'l Co., Ltd. (ci-après, « MSI ») et sont soumis aux Conditions d’utilisation des services de MSI qui peuvent être consultées à l’adresse suivante https://fr.msi.com/page/website-terms-of-use. Les termes supplémentaires spécifiques à la boutique en ligne de pièces détachées MSI sont citées ci-dessous et s’appliquent à votre utilisation de la boutique en ligne de pièces détachées MSI. Les Termes et conditions de la boutique en ligne de pièces détachées MSI s’appliquent en conjonction avec les Conditions de services de MSI (collectivement, les « Termes ») et nous vous invitons à lire les deux documents avec attention. Si les Termes et conditions de la boutique en ligne de pièces détachées MSI entrent en conflit avec les Conditions d’utilisation des services de MSI, les premiers prévaudront dans la mesure où le conflit affecte l’utilisation de la boutique en ligne de pièces détachées MSI.

 

Dans le cadre de la boutique en ligne de pièces détachées MSI, MSI offre ses services par l'intermédiaire de sa filiale désignée, MSI Polska Sp. Zoo, située en Pologne, pour la facturation, l'expédition et la manutention.

 

MSI peut mettre à votre disposition des pièces détachées authentiques (« Pièces détachées ») pour réparer ou entretenir des produits de marque MSI compatibles. Vous acceptez d'utiliser les Pièces détachées pour réparer le produit MSI conformément aux présentes conditions. LES PIÈCES DÉTACHÉES ACHETÉES SONT UNIQUEMENT DESTINÉES À LA RÉPARATION POUR LAQUELLE ELLES ONT ÉTÉ ACHETÉES ET NE PEUVENT ÊTRE REVENDUES OU TRANSFÉRÉES DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT. Certains scénarios de réparation nécessitent l'utilisation d'outils supplémentaires.

 

LES PIÈCES DÉTACHÉES FOURNIES PAR MSI SONT PENSÉES POUR ÊTRE UTILISÉES PAR DES PERSONNES DISPOSANT DES TECHNIQUES, DES CONNAISSANCES, DE L’EXPÉRIENCE ET DES OUTILS NÉCESSAIRES À LA RÉPARATION D’UN APPAREIL ÉLECTRONIQUE. SI VOUS N’AVEZ PAS D’EXPÉRIENCE DANS LA RÉPARATION D’APPAREILS ÉLECTRONIQUES OU QUE VOUS N’ÊTES PAS SÛR D’ÊTRE CAPABLE DE RÉPARER VOUS-MÊME VOTRE APPAREIL ÉLECTRONIQUE, NOUS VOUS INVITONS GRANDEMENT À CONTACTER LE CENTRE DE RÉPARATION OU DE SERVICES MSI LE PLUS PROCHE DE CHEZ VOUS. LES AVERTISSEMENTS ET PRÉCAUTIONS DOIVENT ÊTRE PRIS EN COMPTE DANS LA MESURE OÙ LES DOMMAGES CAUSÉS LORS D’UNE RÉPARATION PAR L’UTILISATEUR NE SERONT PAS COUVERTS PAR LA GARANTIE PRODUIT STANDARD DE MSI.

LES INFORMATIONS ET CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES FOURNIES PAR MSI SONT FOURNIES DANS UN BUT INFORMATIF ET DESCRIPTIF SEULEMENT ET NE DOIVENT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉES COMME UNE APPROBATION, UN ENGAGEMENT OU UN AVIS PROFESSIONNEL VENANT DE LA PART DE MSI. LES MANUELS ET GUIDES PEUVENT ÊTRE SOUMIS À MODIFICATIONS À TOUT MOMENT ET SANS AVIS PRÉALABLE.

 

1.COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE

Lorsque vous utilisez les services de la boutique en ligne de pièces détachées MSI ou que vous nous envoyez des e-mails, des textos ou tout autre moyen de communication depuis votre ordinateur ou votre smartphone, vous communiquez avec nous de manière électronique. Vous acceptez de recevoir de la communication électronique de notre part, telle que des e-mails, des SMS, des notifications sur téléphone ou des avertissements et messages sur ce site internet ou par l’intermédiaire de tout autre service de MSI. Vous pouvez conserver un enregistrement de ces avertissements pour vos dossiers personnels. Vous acceptez que tous les accords, avertissements, révélations et autres communications que nous vous envoyons par voie électronique respectent les mêmes obligations légales que des communications écrites. 

 

2.PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, les images, les interfaces utilisateurs, photographies, marques, logos, sons, musiques, illustrations, logiciels et codes informatiques contenus dans notre site internet et nos services (collectivement, le « Contenu »), incluant le design, la structure, la sélection, la coordination, l’expression et l’agencement sont détenus, contrôlés ou cédés par ou à MSI et sont protégés en tant que secrets commerciaux ou par brevets, copyrights, droits commerciaux et tout autre droit de propriété intellectuelle et toute loi contre la concurrence déloyale. Sauf disposition expresse des présents Termes et conditions, aucune partie des services ou du contenu ne peut être copiée, reproduite, republiée, téléchargée, postée, affichée publiquement, codée ou traduite.

 

3.CONCLUSION DU CONTRAT

La zone de livraison couvre l'Union européenne.

Le seul fait de cliquer sur le bouton « Acheter » ne garantit pas l’achat du ou des produits placés dans le panier. L’ajout d’un produit dans le panier confirme que le produit est toujours en stock. Si le ou les produits sont en rupture de stock au moment où vous voulez effectuer le paiement, la procédure de paiement sera annulée.

La confirmation de commande envoyée automatiquement après le paiement de la commande représente un engagement de votre part à MSI. La réception de la commande par la boutique en ligne de pièces détachées MSI ne représente pas l’acceptation de l’achat par la boutique.

La commande sera automatiquement annulée si le paiement de la commande requis, quelle que soit la méthode de paiement sélectionnée, n'est pas reçu par MSI après l'envoi de ladite commande.

Une commande émise par le client avec une TVA incorrecte ou inefficace sera automatiquement annulée si l'acheteur ne répond pas à la demande de confirmation de MSI ou ne fournit pas la TVA correcte. Si la commande a été acceptée par MSI mais ne peut pas être expédiée en raison d'une TVA incorrecte ou inefficace, alors ladite commande sera automatiquement annulée et tout paiement effectué sera remboursé à l'acheteur via le moyen de paiement d'origine, sauf accord contraire entre MSI et l'acheteur pour une méthode de remboursement différente.

Le contrat est seulement conclu par la déclaration d’acceptation de l’achat par la boutique en ligne de pièces détachées MSI, qui sera envoyée dans un e-mail séparé (confirmation de commande ou confirmation de livraison), au plus tard au moment de l'envoi de la commande. La boutique en ligne de pièces détachées MSI déclare accepter l’achat soit par l’envoi d’une confirmation de livraison, soit en expédiant les produits dans un délai de cinq jours ouvrés après réception de la commande du client. Si la boutique en ligne de pièces détachées MSI n’envoie pas de déclaration d’acceptation dans cette période, il sera considéré que la commande n’a pas été acceptée.

 

4.DISPONIBILITÉ DES PIÈCES DÉTACHÉES

Si les Pièces détachées commandées sur la boutique en ligne de pièces détachées MSI ne sont pas disponibles au moment de la commande, MSI se réserve le droit de refuser la commande. Le client en sera informé et les paiements déjà effectués seront immédiatement remboursés. 

 

5.PAIEMENT

(1) Tous les prix affichés sur le site  https://eu-spareparts.msi.com [URL de la boutique en ligne de pièces détachées MSI] sont en euros et incluent la taxe à valeur ajoutée statutaire applicable. Nous nous réservons le droit d’ajuster ce prix à tout moment en cas d’augmentation du montant de cette taxe à valeur ajoutée.

(2) Les moyens de paiement disponibles sont affichés sur la page lors de la commande.

(3) Les informations bancaires du client ne sont pas stockées par la boutique en ligne de pièces détachées MSI, mais elles le sont par certains de nos fournisseurs d’outils de paiement en ligne. Les réglementations de protection de paiement respectives à chacun de ces fournisseurs s’appliquent.

 

6.PROCESSUS DE FACTURATION ET CONSIDÉRATIONS

(1) Les factures électroniques seront automatiquement envoyées à l'adresse e-mail fournie une fois la commander terminée.
(2) Si vous avez besoin d'une facture B2B (d’une entreprise à une autre), veuillez vous assurer de fournir un numéro de TVA intracommunautaire valide ainsi que les informations de la société lors du paiement.
(3) Si un numéro de TVA intracommunautaire valide n'est pas fourni lors du paiement, les factures seront émises au format B2C (d’une entreprise à un client final) et les modifications vers des factures B2B ne seront pas autorisées.

 

7.RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ CONCERNANT LE REMBOURSEMENT

La boutique en ligne de pièces détachées MSI peut détenir en fiducie tous les produits de la vente des Pièces détachées ou autres (y compris la TVA) jusqu'à ce que nous ayons reçu les Pièces détachées à la suite de l'exercice de votre droit de rétractation (comme indiqué ci-dessous).

 

8.RÉCEPTION DES PIÈCES DÉTACHÉES

Les Pièces détachées sont considérées comme avoir été livrées trois (3) jours après la livraison par le transporteur. Après la livraison, vous n'avez pas le droit de refuser les produits qui ne sont pas conformes au contrat ou aux présents Termes et conditions.

 

9.REFUS DES PIÈCES DÉTACHÉES

Si vous refusez la réception des Pièces détachées qui ne sont pas conformes au contrat, vous devrez tout de même payer la totalité du prix de ces produits à moins que vous ne nous renvoyiez ces produits à vos frais avant la date à laquelle le paiement desdits produits est dû.

 

10.DROIT DE RÉTRACTATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

Si nous sommes dans l’impossibilité de vous livrer les Pièces détachées pour une raison indépendante de notre volonté, telle que l’incapacité ou l’échec de nos fabricants ou fournisseurs de nous livrer les produits, nous pouvons annuler le contrat à tout moment avant que les produits soient envoyés, en vous en informant. Nous vous rembourserons rapidement toute somme payée par vous ou en votre nom dans le cadre du contrat. Nous ne serons pas responsables de toute autre perte ou dommage résultant de cette annulation.

 

11.DROIT DE RÉTRACTATION

Vous avez le droit de résilier le présent contrat dans un délai de quatorze jours sans indication de motif. Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter du jour où vous-même ou un tiers désigné par vous et qui n'est pas le transporteur a pris possession des derniers biens. Pour plus de détails sur la manière d'exercer votre droit de rétractation, veuillez vous référer aux conditions énoncées dans la page relative au droit de rétractation située à l'adresse suivante : https://eu-spareparts.msi.com/fr/pages/return-policy.

 

12.GARANTIE LIMITÉE DU FABRICANT SUR LES PIÈCES DE RECHANGE

MSI peut mettre à votre disposition des Pièces détachées que vous pouvez acheter. Les Pièces détachées MSI, sous réserve des exclusions de la garantie limitée ci-dessous, sont couvertes par une garantie contre les défauts de fabrication pendant une période de trois (3) mois à compter de la date de votre facture émise par la boutique en ligne de pièces détachées MSI.

Dans les limites autorisées par les lois et réglementations applicables et relatives à la protection des consommateurs, les dommages causés par vous-même lors de la réparation de votre produit MSI ne sont pas couverts par la garantie produit standard de MSI. Le diagnostic et les services proposés pour ce genre de dommages peuvent être soumis à des frais hors-garantie qui seront estimés par MSI ou par son centre autorisé et qui vous seront proposés.

 

13.CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

SAUF INDICATION CONTRAIRE DANS LES PRÉSENTS TERMES ET CONDITIONS, ET DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LES LOIS ET RÈGLEMENTS APPLICABLES EN MATIÈRE DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS, LES PIÈCES DÉTACHÉES SONT FOURNIES « EN LÉTAT » AVEC TOUS LES DÉFAUTS, SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE (QU'ELLE SOIT ORALE, ECRITE OU STATUTAIRE) Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES D'EXACTITUDE ET D'EXHAUSTIVITÉ, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON, LES GARANTIES CONTRE LES DÉFAUTS CACHÉS OU LATENTS, ET LES GARANTIES DE PERFORMANCES ET D'ADÉQUATION. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LES LOIS ET RÈGLEMENTS APPLICABLES EN MATIÈRE DE CONSOMMATION, MSI NE SERA PAS RESPONSABLE ENVERS VOUS, SOUS TOUTES LES THÉORIES DE RESPONSABILITÉ, DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCIDENTEL, PUNITIF, EXEMPLAIRE, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LE MANQUE À GAGNER OU LA SURVALEUR, LA PERTE D'UTILISATION, LA PERTE OU L'ENDOMMAGEMENT DE REVENUS COMMERCIAUX RÉELS OU ANTICIPÉS, OU LA PERTE OU L'ENDOMMAGEMENT DE DONNÉES OU D'INFORMATIONS), OU LES RÉCLAMATIONS DE TIERS À VOTRE ÉGARD. LES DEMANDES D'INDÉMNISATION EN CAS DE DÉCÈS OU DE DOMMAGES CORPORELS ET LES AUTRES RESPONSABILITÉS LÉGALES EN CAS D'ACTES OU D'OMISSIONS INTENTIONNELS OU DE NÉGLIGENCE GRAVE NE SONT PAS LIMITÉES PAR CE QUI PRÉCÈDE SI ELLES SONT AUTORISÉES PAR LES LOIS ET RÉGLEMENTATIONS APPLICABLES EN MATIÈRE DE CONSOMMATION.

EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE MSI DÉCOULANT DES PRÉSENTS TERMES ET CONDITIONS, DE L'UTILISATION DE PIÈCES DÉTACHÉES OU DE VOTRE RÉPARATION, SUR UNE BASE CUMULATIVE POUR TOUTES LES RÉCLAMATIONS OU CAUSES D'ACTION, SOUS QUELQUE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, NE DÉPASSERA LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT MSI.

 

14.EXCLUSIONS DE GARANTIE LIMITÉE

Dans les cas suivants, la garantie limitée protégeant les Pièces détachées MSI ne s’appliquera pas, que les produits soient encore ou non sous garantie :

  • Le produit a été endommagé par un accident, une utilisation abusive, une catastrophe naturelle, une utilisation inappropriée (incluant le fait de ne pas respecter les instructions et avertissements), une maintenance inappropriée, un emballage inadéquat, une négligence, une mauvaise utilisation, une erreur humaine ;
  • Le produit a été endommagé par des causes externes, y compris, mais sans s'y limiter, la corrosion, les chutes, les facteurs environnementaux (y compris la température et l'humidité), une panne de courant ou une alimentation électrique défectueuse ;
  • Le produit a été endommagé du fait d’altérations, de changements, de modifications, de réparations ou d'autres services effectués par un tiers non autorisé par MSI ;
  • Les accessoires, appareils, pièces jointes ou dispositifs qui ne sont pas fournis à l'origine avec le produit ou qui ne sont pas fournis par MSI ;
  • Les dommages ou pertes de toute donnée, tout logiciel ou tout support de stockage amovible ;
  • L'installation, le déplacement ou le retrait des Pièces détachées ou de tout accessoire, appareil, pièce jointe ou autre dispositif ;
  • L'usure normale, y compris, sans s'y limiter, d’une Pièce détachée qui est consommable ou jetable ;
  • Une Pièce détachée dont vous ne pouvez pas fournir le reçu d'achat émis par la boutique en ligne de pièces détachées MSI, ou dont le numéro de série ou l'étiquette a été effacé ou retiré ;
  • Une Pièce détachée qui n'a pas été achetée sur la boutique en ligne de pièces détachées MSI, ou qui a été louée ou prêtée par un tiers ;
  • Les dommages causés par le transporteur ;
  • Les problèmes d'incompatibilité matérielle ou logicielle ;
  • Les frais d'installation, de retrait et de mise en service.

 

15.PRÉCAUTIONS DE SÉCURITÉ

Les précautions suivantes doivent être respectées lors de la manipulation des produits MSI afin de prévenir tout problème de sécurité pouvant mener à des blessures ou à la mort, ou pouvant résulter en des dommages, des pertes de données et compromettre le bon fonctionnement du produit :

 

Sécurité générale des produits

  • Placez le produit sur une surface plane, horizontale et stable lorsque vous effectuez une opération de maintenance.
  • Ne placez pas le produit dans un environnement sujet à du brouillard, de la fumée, des vibrations, de la poussière excessive, de l'air salin ou gras ou tout autre gaz ou fumée.
  • Ne faites pas tomber et ne secouez pas le produit.
  • Lorsque applicable, évitez tout choc sur l’écran LCD. Celui-ci étant fragile, il pourrait facilement casser.
  • Lorsqu’applicable, n’utilisez pas un autre adaptateur d’alimentation que celui fourni avec le produit.   
  • Lorsque applicable, déconnectez l’adaptateur d’alimentation et le bloc de batterie du produit avant d’effectuer toute installation dans le produit.
  • Si le câble d’utilisation dispose d’un connecteur à trois broches, ne retirez pas la broche de terre car celle-ci est très importante pour votre sécurité.
  • N’effectuez aucune réparation avec les mains mouillées ou humides.
  • Empêchez les substances étrangères, telles que l'eau, d'autres liquides ou des produits chimiques, de pénétrer dans le produit lors des procédures d'installation ou de démontage.
  • Mettez un bracelet antistatique avant de manipuler des composants sensibles aux décharges électrostatiques. Lorsque vous manipulez un composant ou un PC sensible aux décharges électrostatiques, assurez-vous qu’il est convenablement mis à la terre.
  • Placez les composants (processeur, mémoire, disque dur, carte mini-PCI, etc.) sur un support antistatique mis à la terre ou sur la protection fournie avec le composant chaque fois que vous le retirez du produit.
  • Ne manipulez les composants, pièces et assemblages sensibles aux décharges électrostatiques que dans des zones de travail exemptes d'électricité statique. 

 

Sécurité de la batterie

La batterie en lithium-ion qui équipe certains produits MSI peut gonfler du fait de plusieurs raisons telles que le vieillissement, le nombre de cycles de charge ou l’exposition à une chaleur élevée. Une batterie gonflée peut impacter les performances du produit et ne doit pas être utilisée. Pour vous débarrasser de cette batterie gonflée, veuillez contacter votre revendeur local ou un centre de gestion des déchets pour connaître les instructions à suivre. Ne jetez pas votre batterie dans les conteneurs de recyclage habituels ou dans les décharges.

  • Le remplacement d'une batterie par une batterie de type incorrect peut mettre en échec les dispositifs de sécurité du produit le protégeant contre les dommages causés par la batterie et peut entraîner la mort ou des blessures corporelles, des dommages matériels et la perte de données.
  • Veillez à toujours décharger une batterie avant de la retirer du produit.
  • N’essayez pas de retirer une batterie gonflée qui serait coincée dans le produit en la perçant, en la pliant ou en l’écrasant de force. Les dommages physiques ou la force exercée sur la batterie peuvent provoquer un incendie ou une explosion.
  • N’écrasez pas, ne cognez pas et ne pliez pas la batterie. Il est également fortement déconseillé d’y appliquer une pression.
  • Placer une batterie dans le feu ou dans un four chaud, ou écraser ou couper mécaniquement une batterie peut provoquer une explosion.
  • Le fait de laisser une batterie dans un environnement soumis à une température extrêmement élevée peut entraîner une explosion ou la fuite d'un liquide ou d'un gaz inflammable.
  • Une batterie soumise à une pression d'air extrêmement basse peut entraîner une explosion ou une fuite de liquide ou de gaz inflammable.
  • Éloignez toujours les objets électriques ou magnétiques puissants de la batterie et du produit.
  • Suivez toujours les instructions pour insérer ou retirer la batterie du produit. Une insertion ou un retrait incorrect peut endommager le produit et entraîner un incendie, un choc électrique, la mort ou des blessures, des dommages matériels et la perte de données.

 

16.ACHETEURS

Si vous êtes un technicien professionnel ou un employé de boutique de réparation professionnelle offrant des services de réparation de produits à des consommateurs finaux, les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent :

  • Vous devez clairement notifier aux consommateurs finaux quelles pièces sont nécessaires à la réparation de leurs produits MSI, et si des Pièces détachées MSI authentiques sont requises ou non pour effectuer la réparation ;
  • Vous devez clairement notifier aux consommateurs finaux que vous n’êtes pas un représentant autorisé par MSI, un centre de réparation ou fournisseur de service autorisé par MSI ;
  • Vous ne devez faire aucune déclaration, garantie, engagement, accord, offre ou autre action ayant un effet juridiquement contraignant au nom de MSI aux consommateurs finaux, ni ne prendrez aucune mesure ou n'autoriserez aucune inaction de manière à permettre ou à laisser croire aux consommateurs finaux qu'ils communiquent ou effectuent une transaction avec MSI ;
  • Vous devez clairement notifier aux consommateurs finaux que tout endommagement survenant suite à votre réparation d’un produit ne sera pas couvert par la garantie produit standard de MSI, et que tout diagnostic ou service supplémentaire effectué par un centre de services autorisé par MSI engendrera des frais supplémentaires ;
  • Vous ne devez pas revendre les Pièces détachées MSI indépendamment du produit MSI compatible pour lequel la pièce est destinée à être utilisée pour la réparation et l'entretien ;
  • Vous ne devez pas utiliser ou vendre des pièces contrefaites qui violent les droits de propriété intellectuelle de MSI, ou qui sont susceptibles de faire croire aux consommateurs finaux que ces pièces contrefaites sont des Pièces détachées MSI authentiques en raison de l'utilisation non autorisée des logos MSI ou d'autres propriétés intellectuelles.

 

DIVERS
Les présents Termes et conditions sont régis et interprétés en vertu des lois de la Pologne, indépendamment des principes de conflit de lois, et tous les litiges découlant de ces Termes et conditions seront jugés par le tribunal polonais compétent. Toute disposition invalidée par un tribunal compétent sera annulée et les autres Termes et conditions resteront pleinement en vigueur. Le non-respect par MSI de l'application de tout droit en vertu des présents Termes et conditions ne sera pas considéré comme une renonciation. MSI ne sera pas responsable de tout manquement à ses obligations en raison de circonstances indépendantes de sa volonté. Les présents Termes et conditions ne doivent pas être cédés ou autrement transférés par vous à un tiers ; toutes les affectations non autorisées sont nulles et non avenues. Les présents Termes et conditions constituent l'intégralité de l'accord entre les parties en ce qui concerne les services fournis et remplacent tous les accords, communications, représentations ou discussions antérieurs, qu'ils soient oraux ou autres.

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